Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BALCONS SAINT-APHRODISE
MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
92439238
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque LES BALCONS SAINT-APHRODISE

Déposée le 16 octobre 1992 par la société MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LES BALCONS SAINT-APHRODISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le code de la Mutualité domicilié(e) 19, place St-Aphrodise, BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 983 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE FORCE SUD - France.

La marque LES BALCONS SAINT-APHRODISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BALCONS SAINT-APHRODISE est expirée depuis le 16 octobre 2002.

MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT FORCE


MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le code de la Mutualité) - 19, place St-Aphrodise, BEZIERS - France - SIREN 775983968


MUTUELLE FORCE SUD - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Rejet partiel n°265035 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Assurances, caisse de prévoyance, services de souscription d'assurance, banques, agences de change, gérance de portefeuille, prêts sur gage, recouvrement de créances, loteries, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières, (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles), expertise immobilière, gérances d'immeubles. Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, dressage d'animaux, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre distribution de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, accompagnement en société, salons de beauté, de coiffure, pompes funèbres, fours crématoires, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, services de santé, maison de retraite, maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.